cours de DIP

Salut!

je sais que la question a déjà été posée, mais elle est restée sans réponse. La plupart d'entre vous ont DIP en TD et n'ont probablement pas assisté aux cours d'amphi, mais pour ceux qui y ont été, serait-il possible de m'indiquer (l'info sera utile à tous ceux qui ont la matière en exam d'une heure) si Muir-Watt a traité l'intégralité du cours disponible en ligne, ou bien si certains chapitres ont été raccourcis voire supprimés? Merci beaucoup et bon courage pour les révisions.

tout a été traité

Dans le chap 4 sur le délit, la section 2 & 3 ont été traité?

Tout a été traité, merci pour l'info, bonnes révisions.

Quelqu'un aurait-il compris le ppce d'origine et souhaiterait-il partager sa science?

Merci

Samd je vais essayer de t'aider, mais je te conseille de vérifier tt de meme, car il est possible que je me trompe...
en fait, d'après ce que j'ai compris, si tu as un pb en rapport avec internet (que ce soit en matière contractuelle ou délictuelle, peu importe), tu t'interroges comme d'hab sur la compétence puis la loi applicable.
La directive commerce électronique ne concerne que les lois applicables, donc une fois que tu as trouvé la loi applicable, tu vas dire "mais est ce que la directive est applicable?" (si tu veux tu précises que la C°de Rome autorise les conventions plus spéciales à prévaloir sur elle).
Donc une fois que tu as énoncé le pb de la directive, précise surtt qu'elle n'est applicable pr les délits commis ds l'UE. Après tu énonces son domaine d'application (c'est le considérant 18). Après tu dis que le Prestataire est établi ds l'UE (art 2c), dc la directive est applicable (ou à défaut, si c pas ds l'UE ou que le prestataire n'est pas établi ds l'UE, elle ne sera pas applicable).
Si elle est applicable, là tu énonces l'art 2h avec le domaine coordonné (la responsabilité y étant compris... je crois).
Après tu dis, vu qu'on est ds le cadre du domaine coordonné, on peut appliques les règles sur le marché intérieur à savoir l'art 3 (avec ses plusieurs §).
L'art 3§1 et §2 annonce en effet le pp d'origine, c'est l'Etat où est établi le prestataire qui controle l'activité, sauf exception prévu au §4 et les domaines exclus du §3.
Après tu dis "mais kes ce ke le pp d'orgine?" et là tu annonces les 3 théories (Règle de conflit ou exception de reconnaissance mutuelle ou loi de police).
LA loi de transposition française de 2004 le reconnait comme une règle de conflit, donc le principe d'origine s'applique!! sauf si l'Etat destinataire arrive à prouver que sa loi est justifiée pr des raisons impérieuses impérieuses d'interet général.
Normalement moi je compte m'arreter ici, mais je viens d'envoyer un mail à Lambert pr demander si pour apprécier "les raisons impérieuses d'interet général" il fallait juste dire non discriminatoire et proportionnelle, ou bien fallait citer les jp Cassis de Dijon et Keck.... on va voir si j'aurai la réponse avant mardi...
Je reprécise, je ne sais pas si tt ce que j'ai dit est juste ou pas, donc si qqn voit une erreur n'hesitez pas à le signaler.
En espérant avoir tout de meme pu t'aider un peu...
bon courage pr tt le monde!

Est ce qqn pourrait me dire ds quelle partie du cours la prof parle des trucs anti-suit (je ne sais meme pas de quoi il s'agit, et je ne sais pas si j'aurai le temps de lire tt le cours, dc si qqn aurait la gentillesse de me dire le chapitre et la section en cause, ça me serait fort agréable)...
merci

dans CAJ sect1 para4

Merci la kurde je vais lire ca a tête reposé.

avez vous recu les conseils que lambert était censé nous envoyé pour rédiger?

Mais paniquez pas trop sur les actions anti suit, parce que ce qu a dit muir watt c'est que justement il n'y aurait pas de questions uniquement sur ça, surtout que ce sont des mesures procédurales anglaises, !!!!! c'est vraiment du cours....Simplement elle a pas mal parlé de ça donc c'est plus que c'est un sujet qu'on peut évoquer si on a du temps...

Lemass --> Merci pour l'information

Samd---> Non Lambert n'a tjrs pas envoyé le mail, et il n'a toujours pas répondu aussi au mail que je lui ai envoyé

Hoang---> ok merci, de toute façon je pense que dans ce cas le lire une fois serait suffisant puisqu'en général pr l'exam final le sujet est assez complexe, d'où il me semble qu'on aura pas le temps de parler de tout.
Par contre, est ce que je peux te demander un ptit service: il me semble que tu as participé au dernier cours ds lequel elle a répondu à toutes les questions, comme je n'ai pu aller qu'à la 1ere séance, est ce que ça te dérangerait de mettre en ligne la suite Merci d'ores et déjà, mais si jamais tu n'as pas le temps, c'est pas bien grave...

Ben en fait je l'ai envoyé à Valère, donc je sais pas où ça en est mais tkt je te l'envoie sur ton mail...Bon courage à tous

Je suis désolé, j'étais persuadé de l'avoir posté... j'dois vraiment être décalqué (et pourtant, j'ai uploadé le document, mais j'ai dû oublier d'achever la manoeuvre...)

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