Cours de Propriété Industrielle

Grâce à Stocri, pour les quelques uns concernés!

Cours de propriété industrielle

Juste une précision, le cours qui est posté est un cours de l'année dernière (je pense) et il s'arrête à la dernière séance avant les vacances. Il en manque donc un petit bout.

Si vous êtes allés en amphi et que vous voyez des différences, n'hésitez pas à le faire savoir.

J'ai le regret de vous annoncer que l'examen de propriété industrielle sera un cas pratique...
snif...

Coucou Stocri,

Merci pour la précision très utile ! j'ai qq petites questions :
- sais tu si le prof a changé bcp de choses par rapport à l'année dernière? ( enfin si t'es allé au cours)
- a t il donné d'autres précisions sur comment résoudre son cas pratique? des exemples de questions?
- enfin, si jamais tu as le cours de 2006, ( j'ai envie de voir s'il a mis des arrêts de 2005), peux tu me faire signe?

Un grand merci!!

Sorry Linda, je suis pas allé en amphi.
Mais on m'a dit que le cours de cette année ressemblait largement à celui de l'année dernière. Si j'ai des infos, je les posterai.

Quant au partiel, il semble que ça sera un cas pratique consistant à montrer ses connaissances. Je pense donc (et j'espère) que les questions ne seront pas excessivement difficiles, il s'agira plutôt de faire preuve d'une relative compréhension du cours.

C'est clair qu'un cas pratique en une heure risque de rassembler plusieurs points du cours. Ca va pas être facile, mais d'un côté, c'est un exercice un peu plus intelligent que de "recracher" tout son cours...En plus, le cours de Pollaud Dulian est assez dense !

Pour l'avoir eu l'année dernière en propriété intellectuelle, le prof est assez exigeant.

Coucou Stocri,

Sais tu si on a droit d'avoir le Code puisqu'il s'agit d'un cas pratique?
D'ailleurs, c barbare un cas pratique en une heure, surtout en PI....

MERCI !

bonnes révisions !!

Linda

Pour les malheureux ki kom moi seront en DPI lundi matin : NON le code n'est pas autorisé...

AAAAAAAAAAAhhh !
Magnifique.... faut donc apprendre les articles... miam !

bouh....

Courage courage, valeureux malheureux

T'inquiète, pas besoin d'apprendre les articles, le prof. a bien souligné qu'il ne connaissait pas vraiment les articles donc il allait pas nous les demander.

Good luck,

Sabs.

Bin il faut bien citer d'où vient la règle de droit... donc l'article... We'll see.. mais bon, il est assez exigeant qd meme le prof...

Le prof a dit autre chose en cours? il a terminé sur quel chapitre ( marque de renommée?

Merci en tous cas pour tes réponses

Questions plus précises : Quel genre de cas pratique va-t-il nous donner? Un cas avec pleins de petites questions apparentes ou bien un bloc d'où il faut ressortir tous les problèmes? ( enfin je sais pas si j'ai été claire ou pas...

Merci pour les conseils

Le prof. n'a pas précisé quel type de cas pratique - questions ou gros bloc - et on a terminé sur le titre 1 - les marques, et déchéance sur le droit de marque.

Sinon, pour le cas, il a juste dit que les étudiants risquent de le trouver dur comme d'habitude "car les étudiants trouvent tout de difficile" mais vraiment, pour les articles, il a dit qu'il fallait pas les apprendre, que ce serait un cas pratique type droit civil. Bref, pas de grandes indications sur le sujet. Je pense qu'il va plus pencher sur des petites questions, en tout cas j'espère.

Est-ce que l'un(e) d'entre vous, ayant assisté aux derniers cours de DPI, pourrait me renseigner sur le contenu de ceux-ci ?
Le prof a-t-il traité les conditions de fond et de forme de la protection en matière de marques (caractères de la marque, enregistrement et actions relatives au dépot des marques ) ? ainsi que du droit de propriété sur la marque (obligation d'exploiter -Sabs faisant référence à la décheance..., et les actes soumis à l'autorisation du titulaire ) ?
Idéalement, pourriez vous nous donner les grandes lignes (le plan en somme ! ) de la partie sur les marques ?
D'avance, merci infiniment !

Je me fais grâce de l'intro sur le droit des marques que tu retrouveras dans le cours en ligne.
Sinon, voili voili:

Chapitre1: l'accès à la protection

Section I: le choix du signe
Sous-section I: la possibilité de représentation graphique

Sous-section II: le caractère disctintif
A. La distinctivité
B. Les signes non-distinctifs
1. Les signes nécessaires usuels ou génériques
2. Les signes descriptifs
3. Forme imposée par la nature ou la fonction du produit
C. L'incidence de l'usage sur la distinctivité

Sous-section III: la licéité du signe
A. Les signes interdits par la ??? et les accords instituant l'OMC
B. Les signes contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs dont l'utilisation est interdite par la loi
C. Les signes déceptifs ou trompeurs

Sous-section IV: la disponibilité du signe
A. Les antériorités constituées par des signes distinctifs
1. Les marques
2. Les autres signes distinctifs
a) La dénomination sociale
b) Le nom commercial et l'enseigne
c) L'appelation d'origine contrôlée
B. Les autres antériorités
1. Les oeuvres de l'esprit protégées par le droit d'auteur
2. Les droits de la personnalité/ de l'individu


Section II: L'acquisition du droit sur la marque
Sous-section I: le titulaire du droit à la marque
Sous-section II: l'enregistrement de la marque
Sous-section III: la protection des marques notoires

Section III: La perte du droit sur la marque
Sous-section I: l'annulation de l'enregistrement
?Sous-section II: la déchéance de la marque devenue déceptive
?Sous-section III: la déchéance de lamarque devenue générique


Voilà pour ce chapitre.
Je l'ai pas encore appris et je m'aperçois que c'est quand même long...

Ah oui, quand même ... et moi qui pensait en avoir fini avec cette matière...
Merci beaucoup en tout cas !
et bon courage à tous !

"???"= Les signes interdits par la Convention d'Union de Paris et les accords ADPIC

Exactement Linda!! J'arrivais pas à lire sur le cours qu'on m'avait passé.
Merci bien, je vois qu'il y a des couche-tard sur le forum ou je dirais plutot des révise-tard!!

Juste une question, ça m'obsède de pas avoir de convoc': l'exam de propriété industrielle est bien ce lundi (ça j'en suis sur) à 8h30 (je crois bien)?

Bon courage à tous.

Oui oui , c'est bien 8h30...

Moi aussi, ça me stresse tjs les horaires, il suffit de mal les noter ou de mal les voir, et padaboum !

oui, je fais partie de la bande des "révise tard" !

Vive les malheureux " révise tard" ! Vive la libération... !!
ouh là, il se fait tard...